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Dernière mise à jour le 30/04/2024

Le Site www.carnetdefromages.com (ci-après le « Site») est édité par Sodiaal International.

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Pour toute demande relative à l’utilisation du Site, vous pouvez nous contacter en cliquant sur le lien suivant : https://www.carnetdefromages.com/contact/.

MENTIONS LEGALES

Le propriétaire et éditeur du Site est la société : Sodiaal International
SAS au capital de 297 930 039 €, immatriculée au RCS de Paris sous le numéro 352 726 194, représentée par Antoine Collette, agissant en qualité de Directeur de la publication.

Siège social : 200-216 rue Raymond Losserand 75014 Paris

Mail : https://www.carnetdefromages.com/contact/                         

Le Site est développé par la société : Agence BALTAZARE

Le site est hébergé par la société : OVH
SAS au capital de 10 174 560 €, immatriculée au RCS de Lille sous le numéro 424 761 419.
Siège social : 2, rue Kellermann – 59100 Roubaix. Tél : 1007
Site web : www.ovh.com

1. ACCES AU SITE

Vous pouvez accéder librement et gratuitement au Site.

Toutefois, les équipements (ordinateur, téléphone, logiciels, moyens de télécommunications, etc.) permettant l’accès au Site sont à la charge exclusive de l’Utilisateur de même que les frais de connexion au réseau Internet.

L’Utilisateur s’engage à utiliser le Site et les services qu’il propose dans le strict respect des présentes Conditions d’Utilisation, notamment en s’interdisant toute utilisation malveillante et/ou dommageable du Site, pouvant avoir pour effet d’encombrer, ralentir ou perturber le fonctionnement du Site.

2. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

L’intégralité du site, à savoir le logiciel, le contenu, les textes, graphismes, les vidéos, les images en direct et les images fixes, les sons, les icones, les procédés, le produit, la technologie, les contenus téléchargeables et le savoir-faire en général ainsi que tous les autres éléments qui font partie du portail sont la propriété exclusive de Sodiaal International ou de ses donneurs de licence.

Toute utilisation totale ou partielle, copie, représentation ou reproduction, publication, téléchargement, affichage, transmission ou diffusion de ce Site sous quelque forme que ce soit, sans avoir obtenu au préalable une autorisation écrite de Sodiaal International, est interdite et sera considérée comme une atteinte aux dispositions du Code Français de la Propriété Intellectuelle.

De même, il est strictement interdit d’utiliser ou de reproduire le nom Sodiaal International et/ou son logo, ainsi que toute version dérivée de ceux-ci. Ces marques/logos sont protégés par le droit d’auteur. Toute reproduction totale ou partielle de telles marques commerciales et/ou de tels logos qui serait faite sans avoir obtenu au préalable une autorisation écrite de Sodiaal International est interdite conformément aux dispositions du Code français de la Propriété Intellectuelle.

Cette restriction s’applique également aux marques et/ou logo des partenaires commerciaux de Sodiaal International présentes sur ce Site.

3. CONTENUS ET SERVICES PROPOSÉS SUR LE SITE

Nous fournissons des efforts raisonnables pour que les informations disponibles sur ce Site soient actualisées, mais Sodiaal International décline toute responsabilité pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des contenus disponibles sur le Site.

Contenus téléchargeables

Nous pouvons être amenés à mettre à votre disposition sur ce Site des contenus que vous êtes autorisés à télécharger (ci-après « Contenus Téléchargeable »). Nous vous concédons, pour vos seuls besoins personnels et privés, à titre gracieux et pour la durée légale de protection des droits de propriété intellectuelle telle que définie par la législation française, un droit non exclusif et non transférable d’utilisation du Contenu Téléchargeable. Toute reproduction, représentation, modification ou distribution du Contenu Téléchargeable est interdite. En téléchargeant ou en utilisant ces Contenus Téléchargeables, vous vous engagez à les utiliser conformément aux présentes Conditions d’Utilisation.

Contenus utilisateurs

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En publiant un Contenu Utilisateur sur ce Site, vous Nous accordez par la présente une licence gratuite, irrévocable, non exclusive, mondiale et pour toute la durée des droits de propriété intellectuelle, littéraire et artistique et/ou industrielle, et notamment du droit d’auteur telle que définie par les législations françaises et étrangères et les conventions internationales (y compris toutes règlementations supplétives ou modificatives ultérieures), de reproduire, représenter, utiliser, copier, modifier, adapter, traduire, créer des œuvres dérivées, intégrer dans d’autres œuvres, distribuer ce Contenu Utilisateur (en tout ou en partie).

Cette utilisation est autorisée à toutes fins de communication interne ou externe, corporate ou financière, de publicité, ainsi qu’à toutes fins de relations publiques, et à des fins historiques ou d’archives, de Sodiaal International, de ses produits et/ou de ses marques, et notamment l’édition électronique, informatique, numérique, multimédia, Internet et Intranets, tous sites (quel que soit le site et/ou le support, incluant les sites dits « réseaux sociaux » comme par exemple Facebook, Twitter, Youtube ou autre) nombre d’insertions et diffusion illimitées.

Les contenus que vous publiez sur ce Site ou sur les réseaux sociaux relèvent de votre choix et de votre responsabilité exclusive. Toutefois, Nous vous rappelons que ces contenus ne devront pas être contraires à la législation en vigueur, aux bonnes mœurs et aux principes énoncés aux présentes.

Sites tiers / Liens hypertexte

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  • La personnalisation des publicités en ligne (publicité ciblée)
  • La connaissance client et les statistiques et performances de notre Site
  • Les opérations promotionnelles
  • La sécurité de notre Site
  • La gestion des candidatures et recrutements

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